La répression : nouvelle donne et continuités – Sur la criminalisation des mouvements sociaux

Séminaire du CEPAG/ FGTB : La criminalisation des mouvements sociaux. Namur, 22 mars 2013.


Quelle grille de lecture peut-on utiliser pour saisir le sens de la répression actuelle du mouvement social ? L’exposé qui suit propose d’aborder la répression comme un élément des rapports sociaux. La répression n’a pas de sens en elle-même, elle s’inscrit dans une relation sociale plus large, qu’elle participe elle-même à définir. Et notamment parce qu’elle définit la place octroyée à son contraire, le consentement.

Ce que nous voudrions interroger ici, à la lumière des plus récentes évolutions, est la nature de cette place de la répression en ce début du XXIe siècle en Europe. Nous voudrions exposer deux hypothèses, à première vue contradictoires, et considérer leur articulation. Dans un premier temps, il faut considérer la répression actuelle dans le contexte particulier de l’offensive libérale en Europe. Cette offensive s’appuie sur la nouvelle figure de l’Etat néolibéral, qui donne la primauté au marché, lequel dicte sa loi à l’ensemble de la société. La réduction de l’espace démocratique trouve son prolongement dans une répression qui vise à éteindre toute alternative, toute parole critique.

Mais il faut aussi souligner un second aspect de cette répression, c’est son rôle de remodelage des relations sociales. Nous nous appuierons plus ici sur un travail collectif effectué autour des relations professionnelles, notamment à l’occasion de la mise en place d’un « Observatoire de la répression et de la discrimination syndicales » en France sur lequel je reviendrai. La répression ne vise pas à éteindre la parole critique, mais à la contraindre à se mettre au service du fonctionnement du système.

Ces deux lectures différentes s’enrichissent mutuellement, nous proposons de les regarder chacune successivement. Je reviendrai ensuite sur la proposition de la Fondation Copernic dans ce domaine.

 1/ L’offensive néolibérale

D’abord sur le contexte général de la crise en Europe : il faut s’en convaincre, nous ne sommes qu’au début de la crise économique. Celle-ci va se traduire par une offensive majeure contre les acquis des salariés et plus largement du monde du travail. Il va donc falloir mettre au pas la population, les résistants, les rebelles, tous ceux qui résistent.

Mais on peut aller plus loin dans l’analyse. Je vous propose de suivre Michel Foucault dans la réflexion qu’il a développée à propos du néolibéralisme. Celui-ci présente une caractéristique : il élimine toute possibilité de critique, tout espace de négociation.

Pour Michel Foucault, le néolibéralisme opère un renversement du rôle de l’Etat :

➢ le libéralisme reposait sur la liberté de marché, définie par l’Etat et maintenue sous surveillance étatique.

➢ le néolibéralisme institue la concurrence comme principe organisateur et régulateur de l’Etat.

Il s’agit de passer « d’un marché sous surveillance de l’Etat à un Etat sous surveillance du marché. » [1] Cette « surveillance de l’Etat » repose sur l’idée que « l’intérêt général » se constitue à partir du choix rationnel des acteurs sur le marché. C’est donc le fonctionnement rationnel des acteurs économiques qui détermine ce que doit être le bon fonctionnement de l’Etat. Le marché donne une vérité, une rationalité que le gouvernement doit suivre. D’où l’importance des experts économiques… Le marché devient l’énonciateur de ce « principe de vérité comme principe d’autolimitation du gouvernement » (MF p 21).

Seconde idée, cette rationalité du marché ne se limite pas à définir le rôle des gouvernants, mais vise à organiser la conduite des gouvernés eux-mêmes en modifiant leur environnement, d’où l’idée de « biopolitique » avancée par Foucault. Le rôle de l’Etat s’en trouve modifié. Ce n’est plus seulement un Etat qui organise la concurrence (en intervenant contre les monopoles, etc), mais c’est un Etat qui inscrit toute son intervention, à travers ses multiples institutions, dans l’extension de la concurrence et de l’esprit d’entreprise.

La disqualification du politique est la troisième idée mise en avant par Michel Foucault. Le néolibéralisme aboutit à la négation de l’action politique, du débat démocratique. Le gouvernement reçoit pour seule injonction de suivre les consignes des économistes qui eux-mêmes mettent en lumière les mécanismes de la concurrence définissant le « juste choix » : « La théorie de la main invisible me parait avoir essentiellement pour fonction, pour rôle la disqualification du souverain politique » (MF p 287). Cette gouvernance par le marché, cette gouvernance des individus eux-mêmes qui doivent assimiler l’esprit d’entreprendre et la concurrence, ne laisse pas de place à la parole critique. Seul le marché possède la rationalité. C’est le règne de la pensée unique.

La parole critique doit donc être écartée, écrasée. Elle n’a pas droit de cité. Elle démontre l’incapacité de l’individu concerné à s’intégrer dans le cadre rationnel commun. Tel est le premier sens que l’on peut donner à la répression du mouvement social et syndical.

Au niveau de l’entreprise plus précisément, l’existence d’un débat démocratique sur les choix des employeurs prouverait l’existence de choix alternatifs et donc la légitimité des salariés à défendre ces autres choix. Car toute la structuration des rapports d’entreprise tend à démontrer que le marché et sa concurrence imposent des décisions aux entreprises pour lesquelles aucune alternative n’existe. L’éloignement des décisions dans des enceintes financières internationales augmente encore cette extériorité.

« Pour les employeurs, le problème n’est pas tant la présence syndicale en soi que l’activité des collectifs syndicaux qui contesteraient la rationalité libérale. » [2]. La répression n’est alors que l’éjection de la parole fausse, qui n’a pas lieu d’être.

 2/ Le modelage des relations sociales

Une seconde approche insiste davantage sur la nécessité pour le libéralisme de créer les conditions d’un accord pour son application, autrement dit la nécessité d’avoir une base sociale en quelque sorte. La répression devient alors l’organisateur des conditions du consentement.

Pour Gramsci, dans une société comme la notre, le rapport social de travail, qui englobe toute la société, se situe dans une tension entre coercition et consentement. Dans les pays industrialisés, la « densité des relations sociales » correspond à un Etat qui ne s’appuie pas que sur la force, mais sur un réseau de relations, une importance de la société civile par rapport à l’Etat, autrement dit la constitution d’intérêts particuliers. L’Etat représente l’intérêt général et demande à chacun de le reconnaitre comme tel, à travers un certain nombre de mécanismes de représentation.

Aborder ce rapport entre coercition et consentement comme une tension implique de voir l’interaction entre les deux termes, ainsi « comment la pression éducative sur les individus s’y prendra-t-elle pour en obtenir le consentement et la collaboration, en transformant la nécessité et la coercition en « consentement ». » [3] La répression devient ainsi une des deux figures de l’Etat moderne, à laquelle répond l’autre figure, celle de l’intégration dans un système de relations sociales qui exprime et / ou organise le compromis. Les procédures de « dialogue social » se rapportent à la nécessité de situer la relation de travail dans une relation de consentement.

Les négociations françaises autour de l’accord national interprofessionnel « Pour un nouveau modèle économique et social au service de la compétitivité des entreprises et de la sécurisation de l’emploi et des parcours professionnels des salariés » (le titre complet !) trouvent ici leur sens. Il s’agit de dégager un espace de légitimité pour des décisions qui vont à l’encontre manifestement des intérêts des salariés : possibilité de baisser les salaires à travers des accords de « maintien de l’emploi », réduction des possibilités d’expertise pour les instances représentatives du personnel, licenciement pour cause individuelle (finalement la loi reprend « pour cause économique ») en cas de refus de mutation au sein d’une entreprise, « sécurisation » (pour les employeurs) des licenciements par la restriction du recours aux tribunaux.

Les échanges autour de la loi d’amnistie en France ont été l’occasion pour les opposés à la loi (et même quelquefois pour ses défenseurs) de réaffirmer le lien entre le dialogue social et la répression. A commencer par la présidente du MEDEF (association patronale), Laurence Parisot, à propos de l’adoption de la loi d’amnistie : «  Je ne comprends pas le signal que la majorité du Sénat veut donner ainsi (…) au dialogue social, parce que c’est un signal en faveur de l’antagonisme, en faveur du conflit, c’est un appel à encourager la destruction et le cassage. » Selon elle, « c’est exactement le contraire dont nous avons besoin aujourd’hui, nous avons besoin de nous entendre, de nous comprendre, nous avons besoin d’un espace de dialogue spécifique. » [4] Les débats au sénat montrent aussi la volonté pour beaucoup de délimiter les « exactions » qui s’opposent au dialogue social : « Voulons-nous d’un pays où le militantisme syndical sème la pagaille ou la terreur ? (…) Le monde syndical saura être un acteur responsable, qui préférera toujours le respect et le dialogue à l’entêtement et au désordre » (P. Charon, UMP). Même les défenseurs de la loi s’inscrivent dans la promotion du dialogue social : « Il fallait donc limiter ce geste de pardon, afin qu’il soit bien compris comme un geste d’apaisement visant à relancer le dialogue. » (V. Klès, apparentée socialiste) [5].

Répression et dialogue social sont donc ici les deux faces d’une même réalité des rapports sociaux. La répression devient une injonction à s’intégrer dans le fonctionnement institutionnel, sans en déborder, sans le déborder.

Loin de nous l’idée que l’institutionnalisation représenterait une trahison vis-à-vis des valeurs du syndicalisme. Ce système représentatif est fondamental pour la construction de la classe ouvrière comme sujet, il lui permet de s’unifier autour de la définition et de la défense d’intérêts communs, de se définir en opposition avec les employeurs. Réciproquement à travers les institutions représentatives du personnel, le patronat engage un processus de reconnaissance du collectif de salariés qu’il a en face de lui, des représentants dont il se dote, donc du syndicalisme. Le syndicalisme se construit dans le cadre de cette confrontation, à travers la reconnaissance par « l’adversaire », de même que sa propre existence façonne le visage de l’employeur. C’est une « dialectique de la reconnaissance » suivant les termes empruntés à Hegel à propos de la relation maitre – esclave.

Mais le cadre institutionnel vise à désamorcer la force subversive de la classe ouvrière. Il nie toute forme extérieure à cette représentation, notamment si ce collectif de salariés prétend garder le pouvoir à travers le collectif de travail : l’organisation du travail est une des prérogatives de l’employeur. Ce cadre institué de représentation doit sans cesse être remis en cause et dépassé par le syndicalisme. D’où l’idée de subvertir les institutions, d’utiliser cette reconnaissance institutionnelle pour mobiliser les salariés et… dépasser l’horizon du rapport d’exploitation.

Ce cadre conceptuel permet de comprendre le syndicalisme comme une structure contradictoire, qui représente à la fois l’auto-organisation de la classe ouvrière, et l’effort permanant d’intégration par les employeurs de cette force collective. Le syndicalisme se construit en tension entre son institutionnalisation et sa fonction d’organisation de la résistance du salariat dans un cadre autonome. « Nous pouvons donc définir la ‘fonction représentative’ du syndicalisme comme une combinaison de pratiques représentatives à la base et de participation aux institutions. » [6] Le syndicalisme est en tension entre la nécessité d’ « intégrer celui-ci (le salariat) dans le tissu procédural de l’échange » (J.M. Pernot), et simultanément la volonté de dépasser la condition salariale, le rapport d’exploitation.

La répression s’inscrit dans cette relation du patronat au syndicalisme. Elle opère comme rappel du cadre de subordination où sont situés les élus syndicaux (qui sont salariés et le revendiquent !), et comme une invitation permanente à s’inscrire dans le système institutionnel, considéré ici, évidemment, comme lieu de régulation. Fondamentalement, la répression vise à retirer à la représentation institutionnelle (et donc au syndicalisme) sa charge subversive. Ce n’est pas une opposition au dialogue social, mais plutôt l’obligation pour les syndicalistes de s’insérer dans une certaine forme de dialogue sociale, qui ne reposerait ni sur un rapport de force, ni même sur la reconnaissance du syndicalisme comme contre-pouvoir.

Pour prendre un exemple dans le domaine de la santé au travail, les élus des CHSCT se voient sans cesse rappeler leur statut de salariés subordonnés. [7] Contrairement au statut de « fonctionnaire » durant la durée de leur mandat que proposait Jaurès pour les délégués des mineurs, ancêtres des élus CHSCT, le mandat n’implique pas de suspension du contrat de travail. L’élu reste subordonné à son employeur. Cette injonction d’allégeance, qui s’oppose à l’indépendance nécessaire au mandat de représentation, explique le pouvoir limité de l’instance pourtant la plus puissante, possédant le pouvoir de convoquer face à l’employeur le droit fondamental à la santé du salarié et les lois qui le soutiennent.

Aborder ce « délit d’entrave » caractérisé des institutions représentatives à travers la répression représente un déplacement de la stratégie syndicale vers la défense individuelle, effectué principalement pour un motif stratégique : la discrimination syndicale est reconnue par les tribunaux. Mais ces démarches juridiques sont d’abord guidées par la volonté de rendre son indépendance au syndicalisme. Car la répression relève d’une stratégie de « domestication » du mouvement syndical [8].

 3/ Pour un Observatoire de la répression et de la discrimination syndicales

Quelque soit la lecture que l’on fait de cette répression, elle est une donnée structurante des relations professionnelles. Pour autant, et malgré cette omniprésence dans la vie syndicale, elle est très peu connue, mal cernée, souvent considérée comme intrinsèque à la relation d’emploi et au contrat de travail qui doit s’incliner devant le despotisme d’entreprise. Car en parler suppose d’en faire un objet particulier, donc de commencer à en interroger la fatalité.

Les enquêtes prouvent pourtant le poids de la répression syndicale dans la désyndicalisation en France : 30 à 40 % des salariés ne se syndiquent pas par peur de la répression (même si une majorité de salariés font confiance aux syndicats pour les défendre). L’enquête REPONSE menée par le Ministère du travail montre que près de 40 % des élus syndiqués et 30 % des délégués syndicaux déclarent que l’exercice de leur mandat constitue un frein à leur carrière professionnelle. Les juges amenés à se prononcer sur la répression syndicale dans le cadre de demandes de redressement de carrière effectuées par des militants syndicaux, prennent en compte ce critère pour attribuer des dommages et intérêts au titre du tort porté à l’organisation syndicale dans son ensemble par les stratégies patronales.

Donc la répression existe. Mais est-elle généralisée, ou n’est-elle que le fait de quelques « patrons-voyous » suivant l’expression d’un ancien président de la république en 2003 ? Concerne-t-elle toutes les organisations syndicales, toutes les entreprises, tous les secteurs ? C’est pour mettre en lumière ce phénomène et démontrer sa prégnance sur les relations sociales en France que la Fondation Copernic a proposé de constituer un Observatoire de la répression et de la discrimination syndicales. [9] Celui-ci vise à mettre en lumière ces faits relatifs à la répression syndicale. L’objectif est de créer un outil unitaire capable de créer un débat public sur cette question, afin qu’elle soit prise en compte dans les statistiques publiques et devienne un objet d’étude en tant que telle.

Cette répression a fait l’objet de nombreuses résistances de la part des salariés. Un certain nombre de cas emblématiques à l’occasion de luttes sociales (grandes grèves à EDF, à la Poste ou ailleurs) font la Une des journaux, et permettent à un moment que le projecteur braqué sur ces situations. Mais de nombreuses résistances existent, à commencer par les démarches en justice portant sur la réparation de la carrière professionnelle, et qui sont le plus souvent victorieuses aujourd’hui. La mise en commun de matériaux épars est un des objectifs de cet observatoire. Nous travaillons donc à un site, permettant cette mise en commun.

Une des caractéristiques de cet observatoire est le parti pris d’associer chercheurs et syndicalistes. Ceci nous permet d’envisager dès cette année la publication d’un rapport annuel sur ce sujet. Enfin, nous voulons organiser une rencontre nationale fin 2013, suite au premier colloque organisé au Conseil Economique social et environnemental en octobre 2012. Notre soucis est aussi d’avoir une ouverture européenne et mondiale sur ces questions.

 Se syndiquer, s’organiser : un droit constitutionnel et une nécessité

La répression vise à contraindre le mouvement social et syndical à s’inscrire dans l’ordre social néolibéral. Elle individualise la relation de travail, rappelant la situation de subordination du salarié et de citoyen du syndicaliste.

Le refus de cette répression doit en contraire construire la dimension collective. Donnons-nous les moyens d’en faire une question politique au sens plein du terme, qui intéresse la direction de la vie publique de toutes et tous.

C’est parce qu’elle n’est plus considérée comme consubstantielle au contrat de travail, que la répression est devenue insupportable pour les militants syndicaux. Le despotisme d’entreprise est remis en cause. Ils ont su en faire peu à peu une question sociale, qui relève de libertés fondamentales.

La Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1793 affirmait : « Il y a oppression contre le corps social lorsqu’un seul de ses membres est opprimé. » Elle ajoutait « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. » Un mot d’ordre qui reste d’actualité.

Louis-Marie Barnier


P.-S.

* Louis-Marie Barnier est sociologue, chercheur associé au laboratoire du CNRS CRESPPA-GTM. Il est aussi syndicaliste. Il est co-auteur avec Hélène Adam du livre : La santé n’a pas de prix, voyage au cœur des CHSCT, Syllepse, 2013.

site : http://lmbarnier.free.fr

Notes

[1M. Foucault, Naissance de la biopolitique, Conférence au Collège de France 1978, EHESS, 2004, p 120. Voir aussi P. Dardot, C. Laval, La nouvelle raison du monde, la Découverte 2009.

[2S. Beroud et K. Yon, Réforme de la représentativité, pouvoir syndical et répression, quelques éléments de réflexion, Agone N°50, 2013, p 159 – 173.

[3A. Gramsci, Cahiers de prison, N°13, 1932-34, NRF 1978 p 363.

[4Propos sur BFMTV, repris par le Figaro économique, 28 février 2013.

[5Débat au Sénat, 27 février 2013, repris sur : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl12-169.html#block-timeline

[6J-M. Pernot, Syndicats, lendemains de crise ? Folio, 2005, p 266.

[7L-M. Barnier & H. Adam, La santé n’a pas de prix, voyage au cœur des CHSCT, Syllepse, 2013.

[8E. Penissat (coord.), Réprimer et domestiquer, stratégies patronales, Agone N°50, 2013.

[9L-M Barnier, Y. Cochin, A. Debregeas, D. Gelot, L. Menghini, R. Pelletier, M-T. Pignoni, S. Reynosa, Répression et discrimination syndicales, Note de la Fondation Copernic, Syllepse 2011.

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