« La violence à l’égard des femmes et des filles est enracinée dans la réalité matérielle de leur sexe biologique, qui se recoupe souvent avec d’autres aspects, augmentant ainsi leur vulnérabilité à la violence », a déclaré Reem Alsalem, Rapporteuse spéciale sur la violence à l’égard des femmes et des filles, ses causes et ses conséquences, dans un rapport présenté au Conseil des droits des êtres humains.

« Le fait de ne pas reconnaître cette réalité objective a compromis notre capacité collective à décrire et à comprendre correctement la violence à l’égard des femmes et des filles comme étant une violence perpétrée par des hommes à l’encontre des femmes, et à y répondre efficacement », a-t-elle déclaré.

Le rapport de Mme Alsalem rappelle que le droit international reconnaît le caractère central du sexe dans l’expérience vécue par les femmes et les filles et interdit toute discrimination à leur égard sur cette base.

La Rapporteuse spéciale a ajouté que l’accent mis sur les formes de violence à l’égard des femmes et des filles fondées sur le sexe ne sape ni ne diminue le concept de violence fondée sur le genre.

« Reconnaître le rôle central du sexe dans le façonnement des expériences des femmes ne signifie pas les enfermer dans un déterminisme biologique ; mais lorsque le sexe est ignoré dans l’analyse de ces expériences, les femmes et les filles deviennent invisibles dans la loi, les politiques, la recherche et la prestation de services », a-t-elle déclaré.

Ce rapport souligne comment l’érosion du langage spécifique aux femmes et au sexe, ainsi que l’amalgame entre le sexe, le genre et l’identité de genre, ont conduit à des données erronées, à des services inadéquats pour les femmes victimes de violence et à un affaiblissement général de la protection des femmes et des filles, y compris les lesbiennes, les femmes qui ne s’identifient pas comme telles et les jeunes filles qui peuvent souffrir de dysphorie de genre. Le rapport indique que cela entrave également la reconnaissance et la réponse aux nouvelles formes de violence fondées sur le sexe, telles que les suicides liés à la violence conjugale, la sélection du sexe avant la naissance, le recours au féminicide et à la violence reproductive comme outils de génocide et les formes de violence facilitées par le numérique.

La Rapporteuse spéciale a appelé les États et les acteurs concernés à reconnaître le sexe comme un élément central de la lutte contre la violence à l’égard des femmes et des filles, à garantir l’utilisation d’une terminologie spécifique au sexe dans la législation, les politiques et les données, et à garantir le droit des femmes et des filles à s’exprimer librement sur ces questions sans crainte ni représailles. Elle a également appelé à l’interdiction de la sélection prénatale du sexe et des interventions médicales irréversibles sur les mineurs souffrant de dysphorie de genre. Elle a également souligné la nécessité d’identifier, de nommer et de criminaliser les nouvelles formes de violence à l’égard des femmes au service du génocide.

Mme Alsalem a également présenté un bref rapport complémentaire sur le consentement, dans lequel elle conclut que la notion de consentement dans les cadres juridiques traitant de la violence à l’égard des femmes et des filles est souvent mal appliquée. Elle recommande aux États de clarifier et d’harmoniser l’application du consentement afin de mieux protéger les victimes et de garantir la responsabilité en vertu du droit international des droits des êtres humains. La Rapporteuse spéciale prévoit d’élaborer, avant la fin de 2025, une note d’orientation plus complète afin d’aider les États à mettre en place des normes juridiques solides.

L’experte a également présenté des rapports à la suite de ses visites dans le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord et aux Émirats arabes unis.

Reem Alsalem, Rapporteuse spéciale sur la violence à l’égard des femmes et des filles, ses causes et ses conséquences