Les élections du prochain Conseil d’administration (CA) d’Attac seront déterminantes pour l’avenir de notre association. La désignation d’un CA légitime est indispensable à la sortie de crise. Cette condition est nécessaire pour accompagner le dynamisme existant dans les comités locaux et dans différentes instances (conseil scientifique, commissions, groupes de travail, campagnes) d’Attac. Elle est vitale pour consolider la confiance née des attentes envers Attac encore largement présentes dans le mouvement altermondialiste et au-delà. Un nouveau Conseil d’administration illégitime, ou même simplement paralysé dans son fonctionnement, risque d’être fatal à notre association fragilisée par le dernier épisode tragique de la fraude électorale qui a eu lieu au profit de la présidence sortante.
L’appel à voter non à la liste des fondateurs lancé par des membres fondateurs et plusieurs des candidats qui se présentent au titre des adhérents directs prend délibérément ce risque. Le rejet de la liste des fondateurs affaiblirait largement le nouveau CA et mettrait en question sa légitimité. Pour les signataires de l’appel à voter non, il est donc clair que la question du pouvoir dans Attac est toujours la priorité, loin devant toute considération pour l’urgence de la sortie de la crise d’Attac.
Le choix de mettre la question des fondateurs et de la liste des fondateurs au centre du débat n’est pas inacceptable. Et, l’attention portée aux questions de pouvoir dans Attac est normale. Il est tout à fait légitime de discuter de la place des fondateurs et de l’évolution de leur rôle dans Attac. Mais, choisir, une fois de plus de tout lui subordonner et de préférer un renforcement fatal de la crise, plutôt que de reporter cette discussion après la désignation d’un CA capable de faciliter une reconstruction, est un choix contestable dont les conséquences peuvent être catastrophiques.
D’autant qu’un compromis, déjà accepté, sera dans tous les cas mis en œuvre, pour donner plus de poids dans le CA aux représentants des adhérents individuels.. Ainsi, tout en respectant les statuts à la lettre, et même si le quorum n’est pas atteint pour leur réforme, le président ou la présidence qui devrait être collégiale pourra être choisi(e) parmi tous les élus du CA et le rééquilibrage du CA (24 adhérents directs et 18 fondateurs) sera mis en place. Les fondateurs proposent que les 30 élus statutaires ratifient automatiquement le vote des 42 élus et n’imposent en aucun cas une décision contraire aux positions de la majorité des adhérents directs.
Il est étonnant que le débat politique dans Attac se résume largement aujourd’hui à la question des fondateurs qui ne résume pas la situation d’Attac et les problèmes que notre association concentre. Mais elle concentre les arguments et les polémiques échangés qui ont, depuis deux ans, tenu lieu de débat politique pour certains. Pour éclairer le débat, il me paraît utile de discuter trois questions souvent soulevées : le caractère démocratique ou non de l’existence d’un collège des fondateurs ; l’existence d’une liste complète et unique du collège et la place des fondateurs dans l’évolution des formes d’organisation d’Attac ; la signification du débat actuel sur les fondateurs.
L’importance du collège des fondateurs et la démocratie dans Attac
Le collège des fondateurs participe de la nature d’Attac, c’est ce qui lui donne son importance. Le collège des fondateurs a une légitimité. Il a été dès l’origine caractéristique de la nature d’Attac. Il a préfiguré la convergence des mouvements qui caractérise le mouvement altermondialiste. Par sa diversité même, il est garant de l’indépendance et de la diversité de l’association. Cette diversité d’Attac explique son empathie avec le mouvement social et citoyen. Les représentants des fondateurs participent, dans leur association et à partir d’elle, à la diffusion des idées d’Attac.
Le débat est ouvert sur l’évolution de l’organisation d’Attac et plus particulièrement sur la place des membres fondateurs. L’existence du collège remettrait-elle en cause la démocratie associative ? Toutes les associations qui regroupent des adhérents individuels et des adhérents collectifs rencontrent ce problème. Attac tire son influence de ses propres adhérents mais aussi des adhérents de ses membres fondateurs. Evidemment, il n’y a pas d’équivalence simple entre des adhérents directs et des adhérents indirects ; toutefois, les deux comptent. La formule des collèges est une réponse fréquente et souvent adaptée. Ce qui n’épuise pas la question du poids relatif des collèges et de son évolution.
L’existence du Collège est parfois posée comme contraire à la démocratie car elle serait contraire au principe « une personne, une voix » qui serait constitutif de la démocratie et suffirait quasiment à la définir. Il nous faut donc accepter un détour sur la démocratie. La démocratie n’est pas un système idéal qu’il faut définir puis appliquer, c’est un processus qui ne se réduit pas à ses modalités d’application. La réflexion sur la démocratie combine deux entrées : la démocratie considérée comme une exigence et une valeur, et donc comme un choix politique ; la démocratie considérée comme un modèle de fonctionnement des institutions. En tant que valeur, elle renvoie à « l’exigence pour les êtres humains de prendre en charge leur avenir individuel et collectif ». Du point de vue du fonctionnement des institutions, la démocratie renvoie aux modalités du gouvernement par le peuple.
Le fonctionnement des institutions renvoie à la question de la majorité. On comprend bien qu’une démocratie ne peut s’imaginer si une majorité est soumise à la loi d’une minorité. Mais on comprend mieux aujourd’hui qu’une démocratie est viciée quand les droits des minorités ne sont pas respectés. La notion même de minorité est souvent contestée : distinguer une minorité renvoie à l’homogénéité des autres confondues dans une majorité - que dire des femmes considérées comme une minorité ! Pour traiter de cette question, il est intéressant de revenir à la définition des droits individuels et collectifs et de mettre l’accent sur les discriminations et leur rôle structurel dans les inégalités.
La mise en œuvre de la démocratie nécessite la prise en compte d’une situation, ce qui relève du rapport de la politique à la morale. La démocratie renvoie aussi, dans ses procédures à la manière de régler pacifiquement les conflits, d’assurer la survie d’un peuple, d’un groupe, d’une association... Le principe de la majorité définit un critère d’appréciation de la pertinence et de la validité de la nature démocratique d’un processus électoral ; elle ne détermine en rien les modalités électorales. Ainsi, par exemple, du choix entre des élections à un tour ou à deux tours, entre une chambre ou plusieurs, entre la proportionnelle et des scrutins majoritaires ; ces choix dépendent des situations et de leur appréciation.
Une campagne a été menée pour avancer que l’existence d’un collège était par nature antidémocratique. Et pourtant, l’existence d’un collège n’est pas contraire au principe démocratique de « une personne, une voix » si on admet que la démocratie ne se réduit pas à ce principe présenté abstraitement et se traduit dans des modalités électorales qui dépendent des situations et s’apprécient de manière politique. Ainsi les Kanaks ont-ils refusé un scrutin unique, l’installation de colons par le gouvernement Messmer-Pompidou les ayant rendus minoritaires sur leur propre sol. Ainsi du débat entre le scrutin proportionnel et le scrutin par circonscription territoriale. Ainsi de la complémentarité entre démocratie représentative et/ou délégative, propice à la création d’une classe de notables, et la démocratie directe et/ou participative propice au présidentialisme. C’est en réduisant le principe « une personne, une voix » à un slogan infiniment répété que l’on glisse du référendum au plébiscite.
Ce principe peut d’autant moins résumer notre exigence démocratique que, dans Attac, le nombre de votants est faible et que dans une association comme la nôtre, nous devons favoriser le débat et l’expression collective. La démocratie dans notre association supposerait donc de prendre réellement en compte le rôle des comités locaux et des débats en CNCL, au même titre que les autres instances.
L’évolution d’Attac doit préserver son originalité
Attac puise dans son organisation actuelle une partie de la force de ses arguments et renforce son influence. Réduire les fondateurs et notamment les quarante personnes morales à 52 personnes, c’est accepter d’affaiblir Attac et ignorer son formidable potentiel. Evidemment, la composition du Collège est plus compliquée puisqu’il y a aussi des personnes individuelles et qu’il y a dans Attac des membres collectifs qui ne sont pas membres du Collège. D’autre part, il y a des membres du Collège qui ne sont pas des fondateurs au sens historique. Le poids de l’Histoire d’Attac a joué plus que la pureté des catégories juridiques, et au départ Attac ne s’en est pas plus mal tirée. Nous pouvons, et c’est une bonne idée, choisir de clarifier les formes d’organisation juridique par rapport à l’évolution historique, mais ce n’est pas la question principale posée par la contestation du Collège.
Proposer que les fondateurs ne puissent plus, de fait, désigner leurs candidats au CA ou vouloir neutraliser leur vote, c’est affaiblir considérablement l’intégration de ce collège dans l’association, c’est nier la raison d’être de ce collège et le potentiel considérable qu’il représente pour Attac. Proposer comme le font inlassablement les contempteurs du Collège que la liste du Collège soit établie par l’ensemble des adhérents à travers une liste ouverte soumise au vote des adhérents directs, c’est de fait supprimer le Collège comme instance d’Attac.
La discussion sur la manière de former la liste à l’intérieur du Collège est différente. On peut choisir une méthode de consensus, ou une méthode de vote proportionnel au sein du Collège, la différence n’est pas fondamentale. La situation actuelle, le collège des fondateurs désignant une liste qui n’est pas proportionnelle du fait de la décision d’un cinquième de ses membres de ne pas se représenter est particulière, mais n’est pas de la responsabilité du collège.
Un mode d’organisation n’est pas défini à priori et n’est pas immuable. Il dépend de l’histoire, du projet et de la conjoncture. Par exemple pour les syndicats, l’organisation en fédérations et unions territoriales est marqué par l’histoire syndicale, son évolution est liée au projet spécifique d’une organisation syndicale, sa précision et sa mise en œuvre dépendent de la situation.
Disons tout de suite que nous sommes en faveur d’une réforme des statuts redéfinissant la composition et les définitions des différentes instances d’Attac, la composition du CA, la place des comités locaux et de la CNCL... Attac a changé et continuera de changer ; les adhérents directs, les comités locaux et la CNCL en témoignent. Il faut prendre le temps de la formalisation juridique d’une évolution de notre association et de sa traduction dans nos statuts. Il est bien sûr possible, sans attendre, de traduire dans les faits un nouveau fonctionnement, comme nous le faisons actuellement, tout en respectant formellement les anciens statuts. A condition de le vouloir évidemment car la volonté de vivre ensemble ne relève pas uniquement des statuts. Evidemment, cela ne peut servir de prétexte à un refus de faire évoluer formellement les statuts.
L’évolution est possible et nécessaire. Ce fut déjà le cas et ça l’est à nouveau. Mais pour qu’elle se réalise pleinement, il faut cesser d’instrumentaliser cette nécessité. On ne peut pas subordonner l’existence du collège et la liste des fondateurs au CA à la forme de l’affrontement pour le pouvoir. D’ailleurs, ceux qui appellent à voter non à la liste des fondateurs ont franchi le pas. Ils ont arrêté de s’en prendre à des procédures et à arguer des modes d’élection des listes pour demander purement et simplement l’élection d’un CA éliminant les fondateurs. Ils cherchent à forcer ainsi une réforme fondamentale d’Attac qui n’a pas été discutée.
Le sens de la lutte contre la liste des fondateurs
L’existence d’un collège n’est pas contraire à la démocratie. Elle est une des modalités de la démocratie qui s’explique par l’histoire d’Attac. Ces modalités peuvent évoluer, mais au terme d’un débat, et non à la va-vite juste avant des élections et en transformant la nature d’Attac.
Qu’est-ce qui peut expliquer un accord aussi improbable entre des fondateurs si différents ? Ce qui a été déterminant dans la cohérence du collège des fondateurs, ce n’est pas la défense du collège, ce sont les raisons pour lesquels il a été attaqué et la manière dont il a résisté. La violence des attaques contre les fondateurs, organisées par certains membres du collège a renforcé la conviction des trois-quarts des membres des fondateurs de l’existence d’un risque réel du changement de la nature d’Attac. D’autant que, à toutes les occasions (expression des comités ou vote à la dernière AG pour la liste des fondateurs) une majorité d’adhérents et de comités ont appelé à ne pas remettre en cause le collège et son autonomie de décision.
Le débat sur les fondateurs a fini par tenir lieu de débat sur Attac. Il y a bien plusieurs propositions, il n’est pas sûr que ces propositions soient antagoniques. On peut les résumer ainsi : Attac d’abord ou Attac à la fois association en propre et plate-forme altermondialiste. Ce débat partage les fondateurs, mais partage aussi les adhérents et n’oppose pas les fondateurs à l’ensemble des adhérents. Ce débat est souvent caricaturé : il est évident qu’Attac doit avoir un projet propre qui s’inscrit dans le combat contre la mondialisation néo-libérale ; être un lieu de convergence antilibérale lui permet d’être efficace pour ce faire.
Ce débat est entré en résonance avec d’autres débats passionnés (et parfois passionnants). Par exemple : la conception de la laïcité, la lutte contre les fondamentalismes, la lutte contre les discriminations, la révolte des banlieues, l’actualité du colonialisme, les migrations, l’identité nationale, la souveraineté populaire, la nature de l’Etat, la citoyenneté européenne. Ces débats ont tous à voir avec le débat sur la démocratie. Ils ne recoupent pas les affrontements dans Attac et les réponses ne sont pas binaires. Attac est au contraire l’espace du débat et des confrontations dont nous avons tous besoin.
Ce n’est pas une divergence sur le projet qui a déclenché les attaques contre le collège. C’est la mise en minorité de la direction d’Attac à partir de l’épisode de la liste 100 % alter qui a déclenché une offensive brutale qui finît par aboutir à la demande la suppression du collège en tant qu’instance, la marginalisation des fondateurs, la mythification de l’adhérent individuel par rapport aux comités locaux.
La répétition sur le mode de l’évidence de l’affirmation selon laquelle il existerait une contradiction entre les intérêts d’Attac et celle des membres fondateurs, dans leur ensemble ou pour une large majorité d’entre eux, est inquiétante. Quel serait donc ce projet d’Attac concurrentiel de celui de ses fondateurs, et pourquoi le serait-il ? Pourquoi, par ailleurs, est-ce que ce sont des membres fondateurs, et pas forcément des moindres, qui veulent à tout prix imposer cette grille de lecture ? L’absence continue de réponse à ces questions tend à montrer l’instrumentalisation. Mais c’est la croyance en une telle affirmation, parce qu’elle est répétée outrancièrement, qui fonde notre inquiétude : elle va à l’encontre de la réflexion critique que nous souhaitions promouvoir.
Il n’est pas crédible qu’une grande partie des membres fondateurs soient opposés à un développement d’Attac et vivent ce développement comme contraire à leurs intérêts. Tous sont favorables au développement d’ATTAC et considèrent qu’il contribuerait encore au renforcement du mouvement altermondialiste. La plupart n’a pas de position a priori sur la forme de ce développement qui doit être discutée dans Attac. La question reste néanmoins posée, pour Attac, de savoir pour quels objectifs, et par quels moyens atteindre ces objectifs.
Attac doit être d’autant plus apte à saisir le mouvement altermondialiste que ce mouvement est constitutif d’Attac. Nous n’avons pas à choisir si nous participons aux Forums sociaux pour construire le mouvement altermondialiste ou pour renforcer Attac. Nous sommes dans le mouvement ce qui permet de renforcer Attac et nous voulons renforcer Attac pour construire le mouvement. Il est vrai que des problèmes peuvent, sur certains points et à certains moments se poser en situation avec l’un ou l’autre des fondateurs. Dans le mouvement altermondialiste et dans les mobilisations, Attac est présente et les fondateurs le sont aussi ; ils le sont en tant que tels et ils le sont aussi à travers Attac. Mais, ces problèmes sont toujours spécifiques et conjoncturels. Nous n’avons eu jusque-là aucun mal à les régler et nous avons toujours reconnu que c’est une complémentarité et une des richesses d’Attac.
Il est très dangereux de construire l’identité d’Attac contre une partie de ses composantes définie comme « l’extérieur », de faire grandir l’idée d’un quelconque complot, a fortiori d’un complot qui serait porté par une partie de ceux qui ont été à l’origine d’Attac, par ceux qui sont parties prenantes, avec Attac et dans Attac, du mouvement altermondialiste. La crise que traverse Attac est liée en partie à des facteurs internes et à l’évolution du contexte français, européen et international. Il est possible de surmonter nos contradictions internes avec toutes les composantes et les sensibilités d’Attac pour mieux faire face aux tâches qui nous attendent. Il est temps de calmer le jeu interne pour se préoccuper plus du monde dans lequel nous vivons.
En guise de première conclusion
Le Collège des fondateurs proposera au vote des adhérentes et des adhérents, comme lors des AG électives précédentes, une liste unique et complète de 18 représentants, reflétant sa diversité typologique, à partir des catégories qui le composent. Le collège l’a adoptée par 34 voix contre 11. En acceptant cette liste, les adhérents d’Attac choisiront d’élire un CA complet et légitime susceptible, toute affaire cessante : de reconstruire la confiance éthique et morale entachée par la fraude électorale ; d’accompagner et d’amplifier le dynamisme des comités locaux et des instances d’Attac ; de développer Attac dans la résistance aux politiques néo-libérales, dans la définition d’alternatives à long terme et dans la proposition de mesures immédiates ; d’œuvrer à la progression du mouvement altermondialiste en France, en Europe et dans le monde ; d’engager une discussion sur les évolutions possibles de l’organisation d’Attac et de les soumettre aux choix des adhérents.
Il y a aujourd’hui deux représentations de la crise d’Attac qui se nourrissent l’une de l’autre et qui s’excluent l’une l’autre. Les uns croient, dur comme fer, que les fondateurs ont pris le contrôle d’Attac et empêchent Attac d’assumer son être. Les autres sont persuadés, sans conteste possible, qu’un groupe, pour conserver le pouvoir dans Attac, veut en changer la nature et exclure les fondateurs des instances d’Attac pour gouverner à son aise. La fraude vient comme un coup de théâtre introduisant un impératif catégorique, celui de la disqualification des fraudeurs. Mais, cet impératif ne modifie que faiblement les représentations qui continuent à s’antagoniser de plus belle. Nous sommes, comme dans ces tragédies grecques où chacun, tout en étant conscient de l’issue fatale, reste prisonnier de son rôle et y est ramené par l’antagonisme qui tient lieu de destin tragique. Pour dépasser ces représentations, il nous faut une nouvelle occasion, l’élection du CA quel qu’en soit le résultat et l’émergence de nouveaux protagonistes dans la future direction. Tout en participant d’une des représentations, j’ai voulu, sans cacher mes présupposés, revenir sur les composantes qui fondent l’antagonisme pour commencer de les déconstruire. Je n’ai pas prétendu me situer dans un juste milieu ou jouer, avec une fausse ingénuité, à me situer au dessus de la mêlée ; j’ai voulu affirmer qu’au delà des affrontements, nous pouvons agir ensemble pour dépasser les représentations qui nous enferment et pour décider, avec nos divergences, de reprendre et d’amplifier la construction d’Attac.
Gustave Massiah,
représentant du CRID au Collège des Fondateurs et au CA d’ATTAC,
membre du Conseil Scientifique d’ATTAC